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Marques déposées par THIEULOY REMY
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MOULIN MAS DE DAUDET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOULIN MAS DE DAUDET
THIEULOY REMY
Mme MICHOTTE de WELLE Mireille

Numéro de dépôt :
4083354
Date de dépôt :
10/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/04/2024
MOULIN MAS DE DAUDET de THIEULOY REMY

Présentation de la marque MOULIN MAS DE DAUDET

Déposée le 10 avril 2014 par THIEULOY REMY et madame MICHOTTE de WELLE Mireille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MOULIN MAS DE DAUDET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Les déposants sont THIEULOY REMY domicilié(e) Chemin de Ribet - 13990 - FONTVIEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 et madame MICHOTTE de WELLE Mireille domicilié(e) Mazet du Major, Chemin de Ribet - 13990 - FONTVIEILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOULIN MAS DE DAUDET domicilié(e) Chemin de Ribet - 13990 - FONTVIELLE - France.

La marque MOULIN MAS DE DAUDET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOULIN MAS DE DAUDET est expirée depuis le 10 avril 2024.

THIEULOY REMY a également déposé les autres marques suivantes : Moulin de Daudet , Le Moulin de Daudet , MOULIN MAS DAUDET


THIEULOY REMY - Chemin de Ribet - 13990 - FONTVIEILLE - France - SIREN 3

Mme MICHOTTE de WELLE Mireille - Mazet du Major, Chemin de Ribet - 13990 - FONTVIEILLE - France


MOULIN MAS DE DAUDET - Chemin de Ribet - 13990 - FONTVIELLE - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement avec modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Inscription le 2 septembre 2014 - Retrait partiel n°630201 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-02

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ;

Semences (graines) ; fruits à savoir melons, légumes frais.